EDITION :

Ce site est édité par Le coeur de nos enfants
Directeur de la publication : Christophe Trivière
Responsable de la rédaction : Christophe Trivière
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

REALISATION ET HEBERGEMENT DU SITE :

Réalisation : Hébergement : OVH.com

DROIT DE PROPRIETE

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de : Le coeur de nos enfants. Celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. Le coeur de nos enfants se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Les Photos, illustrations et animations présentes sur ce site ont été acquises auprès de FOTOLIA.com. L’utilisation et la cession des droits sont régentés par le contrat ci-lié : http://fr.fotolia.com/Info/Agreements/StandardLicense

GENERAL

En accédant et en utilisant ce site Web, vous acceptez les termes des présentes conditions d'utilisation sans restriction ou réserve. Si une des dispositions de présentes conditions se révèle inapplicable ou contraire à une disposition de droit impératif, cette inapplicabilité ne pourra influencer la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Les présentes conditions s'appliquent a ce site Web ainsi qu'à toutes les initiatives Internet et Extranet deLe coeur de nos enfants.
Le coeur de nos enfants se réserve le droit d'adapter à tout moment les présentes conditions, à condition d'en informer les utilisateurs sur ce site Web ou par E-mail.

RESPONSABILITE – EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Le coeur de nos enfants et ses fournisseurs d'informations ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'événements indépendants de la volonté de Le coeur de nos enfants. L'utilisateur n'utilisera pas ce site Web d'une manière qu'une telle utilisation causerait des dommages à des tiers ou à l'image de Le coeur de nos enfants par l'insertion des informations incorrectes ou insultantes. Les informations reprises dans ce site Web sont purement indicatives et ne constituent nullement une offre contractuelle susceptible de nous engager. Des modifications peuvent survenir sans préavis dans les tarifications. L'utilisateur reconnaît que Le coeur de nos enfants a le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité de ce site Web pour des raisons de maintenance et d'actualisation.

HYPERLIENS

Il est possible que ce site Web ou un service connexe comprenne un lien vers un autre site Web qui pourrait être intéressant pour l'utilisateur. Toutefois, ce lien est donné à titre purement indicatif et Le coeur de nos enfants n'émet aucune garantie, quelle qu'elle soit, relativement à tout autre site Web auquel l'utilisateur pourrait avoir accès via celui-ci. Leur présence ne signifie en aucune manière que Le coeur de nos enfants adhère à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l'utilisation de cet autre site Web. Les circonstances mentionnées ci-dessus ne pourront en aucun cas engendrer une quelconque compensation financière.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le coeur de nos enfants s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Le coeur de nos enfants pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi « Vie privée » du 26 février 2003.

Le coeur de nos enfants est le responsable du traitement des données collectées sur le site lecoeurdenosenfants.be. L’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site lecoeurdenosenfants.be sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Conformément aux dispositions du GDPR, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

LEGISLATION APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPETENTS

La loi belge est d'application sur le présent site Internet et pour les présentes Conditions Générales. En cas de litige, seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.

INSTANCE DE CONTROLE

SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie Contact Center
Rue du Progrès, 50
1210 Bruxelles

Tél. (n° gratuit) : 0800 120 33
Fax (n° gratuit) : 0800 120 57
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.